Déposée le 29 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 77 COMMUNICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPORTS OUTREMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-31 du 5 août 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 77 COMMUNICATION domicilié(e) Z.A. BEAUSOLEIL, ROUTE DU LAMENTIN,97122 BAIE-MAHAULT - 97122 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 822 840 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 77 COMMUNICATION domicilié(e) Z.A. BEAUSOLEIL, ROUTE DU LAMENTIN,97122 BAIE-MAHAULT - 97122 - France.
La marque SPORTS OUTREMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTS OUTREMER est expirée depuis le 29 juin 2015.
77 COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : 77 COMMUNICATION
77 COMMUNICATION S.A.R.L. - Z.A. BEAUSOLEIL, ROUTE DU LAMENTIN,97122 BAIE-MAHAULT - 97122 - France - SIREN 480822840
77 COMMUNICATION - Z.A. BEAUSOLEIL, ROUTE DU LAMENTIN,97122 BAIE-MAHAULT - 97122 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48
Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31
Produits de l'imprimerie, photographies, affiches, albums, cartes, livres, journaux prospectus, brochures, calendriers. Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations. Emissions radiophoniques ou télévisées. Activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs, publication de livres, services de jeux proposés en ligne. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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